Pays des vallons de Vilaine (35)

SCoT approuvé le 7 juin 2017

Retrouvez ici l'intégralité des documents du SCoT approuvé le 7 juin 2017

Liste des pièces constituant le dossier de SCoT

1. Rapport de présentation

Chapitre I. Diagnostic 01a SCoT PVV RP Chapitre I DIAG 07.06.2017 [3]

Chapitre I. bis Diagnostic commercial 01abis SCoT PVV RP Chapitre I Diag Commerce 07.06.2017 [4]

Chapitre II. Etat initial de l'environnement 01b SCoT PVV RP Chapitre II EIE 07.06.2017 [5]

Chapitre III. Justification et choix retenus (avec évaluation environnementale) 01c SCoT PVV RP Chapitre III JUSTIF 07.06.2017 [6]

2. Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

02 SCoT PVV PADD Débattu le 10.11.2015 [7]

3. Document d'orientation et d'objectifs

03 SCoT PVV DOO 07.06.2017 [8]

4. Document d'aménagement artisanal et commercial (DAAC)

04 SCoT PVV DAAC 07.06.2017 [9]

5. Annexes

Délibérations

001 Prescription révision SCoT [10]

002 Approbation du bilan de la concertation 06072016 [11]

003 Arrêt du projet de SCoT 06072016 [12]

004 Eléments de réponse avis PPA 23112016 [13]

005 Approbation SCoT 07032017 [14]

006 Réponses aux clarifications demandées par le Préfet 07062017 [15]

007 Seconde approbation SCoT 07062017 [16]

008 Lettre du Préfet confirmant le caractère exécutoire du SCoT [17]

Avis PPA et mémoire en réponse

Avis des PPA [18]

Réponses aux avis des PPA [19]

Avis MRAE et mémoire en réponse

MRAE Avis SCoT Vallons-de-Vilaine(35) [20]

Réponses à l'avis de la MRAE [21]

Avis et rapport de la commission d'enquête et mémoire en réponse

avis SCOT PVHV [22]

Rapport SCOT PVHV [23]

Réponses à l'avis du CE [24]

Bilan de la concertation

5.5 Bilan de la concertation [25]

Projet arrêté le 06 juillet 2016

Soumis à enquête publique du 05 décembre au 06 janvier 2017

Projet approuvé le 07 mars 2017

Avis de la commission d'enquête suite à l'enquête publique relative au projet de révision de Schéma de cohérence territorial (Scot) du Pays des vallons de Vilaine

SCoT - Avis et rapport de la Commission d'enquête [26]

Dossier d'enquête publique

Vos observations peuvent être faites à cette adresse : enquete.scot[at]paysdesvallonsdevilaine.fr

000 - Dossier d'enquête publique - Composition [27]

001a- Rapport de présentation-Chapitre 1- Diagnostic [28]

001.b- Rapport de présentation- Chapitre 2-Etat initial de l'environnement [29]

001.c- Rapport de présentation- Chapitre 3- justification [30]

002. Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) [31]

003. Document d'orientation et d'objectifs (DOO) [32]

004.Document d'aménagement artisanal et commercial (DAAC) [33]

005a - Avis de l'autorité environnementale [34]
005b - Avis des personnes et commissions consultées [35]
005c - Eléments de réponse du Comité syndical aux principales observations [36]
006 - Bilan de la concertation [37]
007 - Arrêté portant organisation de l'enquête publique [38]

Plan climat air énergie territorial - PCAET

Dernière version des documents

Résumé en 4 pages Brochure [39]

PCAET - I - Diagnostic (version finale) [40] [41]

Synthèse Diagnostic énergie climat [42]

PCAET - II - Plan d'actions (Version stabilisée 05102016) [43]

Les grandes étapes du Scot

Schéma des étapes SCOT - Phase DOO

Phase 3 : Document d'orientation et d'objectifs

Document d'orientation et d'objectifs stratégiques - Version de travail [44]056 - DOO - Version de travail - 03062016 [45]

Document d'Aménagement Artisanal et commercial- 057-DAAC-Version de travail-03062016 [46]

Atelier Habitat et formes urbaines du 15 décembre 2015

Diaporama de présentation 045 - Atelier Habitat DOO - 15122015 [47]

Compte-rendu de l'atelier 046 - CR Atelier Habitat DOO - 15122015 [48]

Atelier Commerce et services du 07 janvier 2016

Diaporama de présentation 047 - Atelier Commerce DOO - 07012016 [49]

Atelier PCAET Habitat, précarité et mobilités du 21 janvier 2016

Diaporama de présentation 049- PCAET - Atelier Logement-Précarité-Mobilité - Diaporama - 21012016 [50]

Compte-rendu de l'atelier 050- PCAET - Atelier Logement-Précarité-Mobilité -CR - 21012016 [51]

Atelier PCAET Mix énergétique du 11 février 2016

Diaporama de présentation 053- PCAET - Atelier Mix énergétique - Diaporama - 11022016 [52]

Compte-rendu de l'atelier 048- PCAET - Atelier Mix énergétique - CR - 11022016 [53]

Atelier transversal DOO du 23 février 2016

Diaporama de présentation 054 - Atelier transversal DOO - Diaporama - 23022016 [54]

Phase 2 : Projet d'aménagement et de développement durables

Support débattu

Débat en comité syndical du 10.11.2015 051 - PADD - 10112015 - Débattu [55]

Supports du débat officiel

Pré-PADD - Diaporama de la réunion de présentation du 07.10.2015 039 - Pré-PADD - Diaporama - 07102015 [56]

Pré-PADD - Document de présentation - Version de travail 040 - Pré-PADD - Version de travail - 07102015 [57]

Schéma de développement de l'éolien

Document à vocation technique 043 - Schéma Eolien Territorial - version finale [58]

Réunion enjeux et armature territoriale du 02.06.2015

Diaporama de présentation 019 - Réunion Enjeux et Armature territoriale 02062015 [59]

Compte-rendu de l'atelier 020 - CR-Réunion Enjeux et Armature Territoriale 02062015 [60]

Réunion d'échanges sur les scénarii du 23.06.2015

Diaporama de présentation 027 - Réunion Scénarii 23.06.2015 [61]

Compte-rendu de la réunion 029 - CR-Réunion Scénarii 23.06.2015 [62]

Atelier Trame verte et bleue du 07.07.2015

Diaporama de présentation 031 - Réunion PADD TVB [63]

Atelier Commerce du 08.09.2015

Diaporama de présentation 032 - Phase PADD - Atelier Commerce 08092015 [64]

Réunion PPA du 15.09.2015

Compte-rendu de l'atelier 038 - CR Atelier PPA PADD 15092015 [65]

Atelier PADD du 15.09.2015

Diaporama de présentation 034 - Atelier PADD 15092015 [66]

Compte-rendu de l'atelier 035 - CR Atelier PADD 15092015 [67]

Atelier du Plan climat air énergie territorial - Orientations et objectifs stratégiques du 23.09.2015

Diaporama de présentation 036 - CR - Atelier Concertation OOS du PCAET du 23.09.2015 [68]

Compte-rendu de l'atelier 037-PCAET PVV - Atelier Concertation OOS - 23.09.2015 [69]

Atelier sur le schéma de développement de l'éolien du 02.11.2015

Diaporama de présentation 041-PCAET PVV - Atelier Eolien - 02 11 2015 [70]

Compte-rendu de la réunion 042-CR-Atelier Concertation Eolien PCAET - 02.11 [71]

gne

Phase 1 : Rapport de présentation


Validation des diagnostics le 01.07.2015

Diaporama de présentation 028 - Validation diagnostic et enjeux 01072015 [72]

Compte-rendu de la réunion 030 - CR - Validation diagnostic et enjeux 01072015 [73]

Diagnostics validés le 1er juillet 2015 en comité syndical

Rapport de présentation du Scot

(Diagnostic territorial et Etat initial de l'environnement)

Ce qu'il faut retenir 024 - Rapport de présentation - Ce qu'il faut retenir [74]
Synthèse et enjeux 023 - Rapport de présentation - Synthèse et enjeux [75]
Rapport complet 022 - Rapport de présentation - Rapport complet compressed [76]

Diagnostic du PCET

(Plan Climat Energie territorial)

Synthèse 026 - Diagnostic PCET - Synthèse [77]
Rapport complet 025 - Diagnostic PCET - Rapport complet [78]

saut de ligne

Point d'étape du Scot : Réunion du 11.05.2015

Diaporama de présentation du PCET 015- Réunion Point d'étape PCET [79]

Compte-rendu de la présentation du PCET 016 - CR Réunion Point d'étape PCET du 11052015 [80]

Diaporama de présentation du Scot 017 - Réunion Point d'étape SCOT du 11052015 [81]

Compte-rendu de la présentation du Scot 018 - CR Réunion Point d'étape SCOT du 11052015 [82]

saut de ligne

Ateliers thématiques du 02.03 au 07.05.2015

Atelier n°1 : Démographie, Habitat / Armature urbaine / Déplacements

Diaporama de présentation 005 - Atelier thématique du 02032015 [83]

Compte-rendu de l'atelier 006 - CR-Réunion atelier thématique du 02032015 [84]

Atelier n°2 : Services et équipements / Economie / Agriculture / Tourisme

Diaporama de présentation 007 - Atelier thématique du 24032015 [85]

Compte-rendu de l'atelier 008 - CR-Réunion atelier thématique du 24032015 [86]

Atelier n°3 : Cadre de vie - Paysage / Trame verte et bleue

Diaporama de présentation 009-Réunion atelier thématique du 09042015 [87]

Compte-rendu de l'atelier 010-CR-Reunion atelier thématique du 09042015 [88]

Atelier n°4 : Plan climat énergie territorial

Diaporama de présentation 011-Atelier thématique du 15042015 [89]

Compte-rendu de l'atelier 012-CR-Atelier thématique du 15042015 [90]

Atelier n°5 : Commerces

Diaporama de présentation 013 - Réunion atelier thématique du 07052015 [91]

Compte-rendu de l'atelier 014 - Compte rendu atelier commerce 070515 [92]

saut de ligne

Réunion des personnes publiques associées

Compte-rendu de la réunion du 03.04.2015 021 - CR-Réunion PPA du 03 04 15 [93]

saut de ligne

Ateliers territoriaux du 02 au 04.02.2015

Diaporama de présentation 003 - Présentation-Ateliers territoriaux du 02 au 04.02.2015 [94]

Compte-rendu des ateliers 004 - CR-Ateliers territoriaux du 02 au 04.02.2015 [95]

saut de ligne

Réunion de lancement du 14.01.2015

Diaporama de présentation 001 - Présentation-Réunion de lancement 14.01.2015 [96]

Compte-rendu de la réunion 002 - CR-Réunion de lancement 14.01.15 [97]

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