Pays des vallons de Vilaine (35)

Révision du Scot

Retrouvez ici l'intégralité des documents de suivi de la révision du Scot

Liste des pièces constituant le dossier de SCoT

1. Rapport de présentation

Chapitre I. Diagnostic 01a SCoT PVV RP Chapitre I DIAG 07.06.2017 [3]

Chapitre I. bis Diagnostic commercial 01abis SCoT PVV RP Chapitre I Diag Commerce 07.06.2017 [4]

Chapitre II. Etat initial de l'environnement 01b SCoT PVV RP Chapitre II EIE 07.06.2017 [5]

Chapitre III. Justification et choix retenus (avec évaluation environnementale) 01c SCoT PVV RP Chapitre III JUSTIF 07.06.2017 [6]

2. Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

02 SCoT PVV PADD Débattu le 10.11.2015 [7]

3. Document d'orientation et d'objectifs

03 SCoT PVV DOO 07.06.2017 [8]

4. Document d'aménagement artisanal et commercial (DAAC)

04 SCoT PVV DAAC 07.06.2017 [9]

5. Annexes

Délibérations

001 Prescription révision SCoT [10]

002 Approbation du bilan de la concertation 06072016 [11]

003 Arrêt du projet de SCoT 06072016 [12]

004 Eléments de réponse avis PPA 23112016 [13]

005 Approbation SCoT 07032017 [14]

006 Réponses aux clarifications demandées par le Préfet 07062017 [15]

007 Seconde approbation SCoT 07062017 [16]

008 Lettre du Préfet confirmant le caractère exécutoire du SCoT [17]

Avis PPA et mémoire en réponse

Avis des PPA [18]

Réponses aux avis des PPA [19]

Avis MRAE et mémoire en réponse

MRAE Avis SCoT Vallons-de-Vilaine(35) [20]

Réponses à l'avis de la MRAE [21]

Avis et rapport de la commission d'enquête et mémoire en réponse

avis SCOT PVHV [22]

Rapport SCOT PVHV [23]

Réponses à l'avis du CE [24]

Bilan de la concertation

5.5 Bilan de la concertation [25]

Projet arrêté le 06 juillet 2016

Soumis à enquête publique du 05 décembre au 06 janvier 2017

Projet approuvé le 07 mars 2017

Avis de la commission d'enquête suite à l'enquête publique relative au projet de révision de Schéma de cohérence territorial (Scot) du Pays des vallons de Vilaine

SCoT - Avis et rapport de la Commission d'enquête [26]

Dossier d'enquête publique

Vos observations peuvent être faites à cette adresse : enquete.scot[at]paysdesvallonsdevilaine.fr

000 - Dossier d'enquête publique - Composition [27]

001a- Rapport de présentation-Chapitre 1- Diagnostic [28]

001.b- Rapport de présentation- Chapitre 2-Etat initial de l'environnement [29]

001.c- Rapport de présentation- Chapitre 3- justification [30]

002. Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) [31]

003. Document d'orientation et d'objectifs (DOO) [32]

004.Document d'aménagement artisanal et commercial (DAAC) [33]

005a - Avis de l'autorité environnementale [34]
005b - Avis des personnes et commissions consultées [35]
005c - Eléments de réponse du Comité syndical aux principales observations [36]
006 - Bilan de la concertation [37]
007 - Arrêté portant organisation de l'enquête publique [38]

Plan climat air énergie territorial - PCAET

Dernière version des documents

Résumé en 4 pages Brochure [39]

PCAET - I - Diagnostic (version finale) [40] [41]

Synthèse Diagnostic énergie climat [42]

PCAET - II - Plan d'actions (Version stabilisée 05102016) [43]

Les grandes étapes du Scot

Schéma des étapes SCOT - Phase DOO

Phase 3 : Document d'orientation et d'objectifs

Document d'orientation et d'objectifs stratégiques - Version de travail [44]056 - DOO - Version de travail - 03062016 [45]

Document d'Aménagement Artisanal et commercial- 057-DAAC-Version de travail-03062016 [46]

Atelier Habitat et formes urbaines du 15 décembre 2015

Diaporama de présentation 045 - Atelier Habitat DOO - 15122015 [47]

Compte-rendu de l'atelier 046 - CR Atelier Habitat DOO - 15122015 [48]

Atelier Commerce et services du 07 janvier 2016

Diaporama de présentation 047 - Atelier Commerce DOO - 07012016 [49]

Atelier PCAET Habitat, précarité et mobilités du 21 janvier 2016

Diaporama de présentation 049- PCAET - Atelier Logement-Précarité-Mobilité - Diaporama - 21012016 [50]

Compte-rendu de l'atelier 050- PCAET - Atelier Logement-Précarité-Mobilité -CR - 21012016 [51]

Atelier PCAET Mix énergétique du 11 février 2016

Diaporama de présentation 053- PCAET - Atelier Mix énergétique - Diaporama - 11022016 [52]

Compte-rendu de l'atelier 048- PCAET - Atelier Mix énergétique - CR - 11022016 [53]

Atelier transversal DOO du 23 février 2016

Diaporama de présentation 054 - Atelier transversal DOO - Diaporama - 23022016 [54]

Phase 2 : Projet d'aménagement et de développement durables

Support débattu

Débat en comité syndical du 10.11.2015 051 - PADD - 10112015 - Débattu [55]

Supports du débat officiel

Pré-PADD - Diaporama de la réunion de présentation du 07.10.2015 039 - Pré-PADD - Diaporama - 07102015 [56]

Pré-PADD - Document de présentation - Version de travail 040 - Pré-PADD - Version de travail - 07102015 [57]

Schéma de développement de l'éolien

Document à vocation technique 043 - Schéma Eolien Territorial - version finale [58]

Réunion enjeux et armature territoriale du 02.06.2015

Diaporama de présentation 019 - Réunion Enjeux et Armature territoriale 02062015 [59]

Compte-rendu de l'atelier 020 - CR-Réunion Enjeux et Armature Territoriale 02062015 [60]

Réunion d'échanges sur les scénarii du 23.06.2015

Diaporama de présentation 027 - Réunion Scénarii 23.06.2015 [61]

Compte-rendu de la réunion 029 - CR-Réunion Scénarii 23.06.2015 [62]

Atelier Trame verte et bleue du 07.07.2015

Diaporama de présentation 031 - Réunion PADD TVB [63]

Atelier Commerce du 08.09.2015

Diaporama de présentation 032 - Phase PADD - Atelier Commerce 08092015 [64]

Réunion PPA du 15.09.2015

Compte-rendu de l'atelier 038 - CR Atelier PPA PADD 15092015 [65]

Atelier PADD du 15.09.2015

Diaporama de présentation 034 - Atelier PADD 15092015 [66]

Compte-rendu de l'atelier 035 - CR Atelier PADD 15092015 [67]

Atelier du Plan climat air énergie territorial - Orientations et objectifs stratégiques du 23.09.2015

Diaporama de présentation 036 - CR - Atelier Concertation OOS du PCAET du 23.09.2015 [68]

Compte-rendu de l'atelier 037-PCAET PVV - Atelier Concertation OOS - 23.09.2015 [69]

Atelier sur le schéma de développement de l'éolien du 02.11.2015

Diaporama de présentation 041-PCAET PVV - Atelier Eolien - 02 11 2015 [70]

Compte-rendu de la réunion 042-CR-Atelier Concertation Eolien PCAET - 02.11 [71]

gne

Phase 1 : Rapport de présentation


Validation des diagnostics le 01.07.2015

Diaporama de présentation 028 - Validation diagnostic et enjeux 01072015 [72]

Compte-rendu de la réunion 030 - CR - Validation diagnostic et enjeux 01072015 [73]

Diagnostics validés le 1er juillet 2015 en comité syndical

Rapport de présentation du Scot

(Diagnostic territorial et Etat initial de l'environnement)

Ce qu'il faut retenir 024 - Rapport de présentation - Ce qu'il faut retenir [74]
Synthèse et enjeux 023 - Rapport de présentation - Synthèse et enjeux [75]
Rapport complet 022 - Rapport de présentation - Rapport complet compressed [76]

Diagnostic du PCET

(Plan Climat Energie territorial)

Synthèse 026 - Diagnostic PCET - Synthèse [77]
Rapport complet 025 - Diagnostic PCET - Rapport complet [78]

saut de ligne

Point d'étape du Scot : Réunion du 11.05.2015

Diaporama de présentation du PCET 015- Réunion Point d'étape PCET [79]

Compte-rendu de la présentation du PCET 016 - CR Réunion Point d'étape PCET du 11052015 [80]

Diaporama de présentation du Scot 017 - Réunion Point d'étape SCOT du 11052015 [81]

Compte-rendu de la présentation du Scot 018 - CR Réunion Point d'étape SCOT du 11052015 [82]

saut de ligne

Ateliers thématiques du 02.03 au 07.05.2015

Atelier n°1 : Démographie, Habitat / Armature urbaine / Déplacements

Diaporama de présentation 005 - Atelier thématique du 02032015 [83]

Compte-rendu de l'atelier 006 - CR-Réunion atelier thématique du 02032015 [84]

Atelier n°2 : Services et équipements / Economie / Agriculture / Tourisme

Diaporama de présentation 007 - Atelier thématique du 24032015 [85]

Compte-rendu de l'atelier 008 - CR-Réunion atelier thématique du 24032015 [86]

Atelier n°3 : Cadre de vie - Paysage / Trame verte et bleue

Diaporama de présentation 009-Réunion atelier thématique du 09042015 [87]

Compte-rendu de l'atelier 010-CR-Reunion atelier thématique du 09042015 [88]

Atelier n°4 : Plan climat énergie territorial

Diaporama de présentation 011-Atelier thématique du 15042015 [89]

Compte-rendu de l'atelier 012-CR-Atelier thématique du 15042015 [90]

Atelier n°5 : Commerces

Diaporama de présentation 013 - Réunion atelier thématique du 07052015 [91]

Compte-rendu de l'atelier 014 - Compte rendu atelier commerce 070515 [92]

saut de ligne

Réunion des personnes publiques associées

Compte-rendu de la réunion du 03.04.2015 021 - CR-Réunion PPA du 03 04 15 [93]

saut de ligne

Ateliers territoriaux du 02 au 04.02.2015

Diaporama de présentation 003 - Présentation-Ateliers territoriaux du 02 au 04.02.2015 [94]

Compte-rendu des ateliers 004 - CR-Ateliers territoriaux du 02 au 04.02.2015 [95]

saut de ligne

Réunion de lancement du 14.01.2015

Diaporama de présentation 001 - Présentation-Réunion de lancement 14.01.2015 [96]

Compte-rendu de la réunion 002 - CR-Réunion de lancement 14.01.15 [97]

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