Schéma de Cohérence Territoriale des Vallons de Vilaine en vigueur suite :
– à l’approbation du 19 février 2019
– à la modification n°1 du 22 mars 2023
POURQUOI UN SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCoT) ?
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DOSSIER DU SCoT OPPOSABLE au 22 mars 2023
Rapport de présentation :
Chapitre I. Diagnostic
Chapitre I. bis Diagnostic commerce
Chapitre II. Etat Initial de l’Environnement (EIE)
Chapitre III. Justification et choix retenus (avec évaluation environnementale)
Projet d’Aménagement et de Développement Durables : PADD
Document d’Orientation et d’Objectifs : DOO
Document d’Aménagement Artisanal et Commercial : DAAC